Assucopie protège vos droits d’auteur en Belgique

Assucopie est une société belge de gestion collective de droits d’auteur spécialisée dans les droits des Auteurs Scolaires, Scientifiques et Universitaires. Son objet principal : percevoir et répartir, entre autres, les droits de reprographie, de prêt public et de copie privée. De multiples missions dont la défense des auteurs du monde éducatif et scientifique, le conseil et l’information.

Assucopie, ses missions et ses priorités

Assucopie est une société de gestion collective de droits d’auteur 100% belge créée en 1999 par des auteurs scolaires et scientifiques pour des auteurs scolaires et scientifiques.

La mission principale d’Assucopie est de répartir aux auteurs les droits à rémunération dans l’enseignement et la recherche ainsi que les droits de reprographie, de prêt public et de copie privée. Ces droits, collectés par Reprobel et par Auvibel tant en Belgique qu’à l’étranger, sont revendiqués par Assucopie au nom de ses 3000 membres.

Au-delà de la gestion des droits financiers, Assucopie conseille les auteurs dans divers domaines tels la cession de droits, le contrat d’édition et la fiscalité. Pour assurer la défense et le respect du droit d’auteur, elle informe également les milieux intéressés. Par exemple, les enseignants peuvent se renseigner sur le plagiat et sur les conditions d’utilisation d’œuvres protégées en classe. Cette sensibilisation au droit d’auteur est essentielle dans un contexte technologique qui facilite tant la copie et la diffusion des œuvres.

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Je trouvais important de présenter Assucopie aux auteurs belges, car depuis peu, la société s’occupe également des auteurs de fiction. Depuis mon inscription, deux ans plus tôt, j’ai pu bénéficier de certains conseils très précieux sur l’édition. Pour connaître un peu mieux Assucopie, je vous propose une interview de Marie-Michèle Montée, directrice.

Marie- Michèle, bonjour.

Pour commencer, pouvez-vous vous présenter en quelques lignes ?

Bonjour, Isabelle. Tout d’abord, je tenais à vous remercier pour l’intérêt porté à Assucopie et pour cette mise en évidence de nos services sur votre blog.

Pour brièvement me présenter… Je vis dans la région binchoise où je suis née il y a un demi-siècle. Après un master et l’agrégation en histoire de l’art à l’UCL, j’ai travaillé dans plusieurs librairies, dans plusieurs musées en tant que guide-conférencière (Château de Seneffe, Bozar, Mariemont…) et également au Fonds National de la Recherche (FNRS). En 2000, j’ai, avec quelques amis, participé à la création d’une maison d’édition « Images d’Yvoires », aujourd’hui absorbée par les éditions MaelstrÖm reEvolution de David Giannoni. Toutes ces expériences m’ont permis d’être engagée à Assucopie en 2006. Je suis tombée un peu par hasard dans le domaine des droits d’auteur… mais pas dans celui du livre !

Comment avez-vous eu l’idée de créer Assucopie ?

Assucopie a été créée en 1999 par des auteurs du monde éducatif et scientifique après la modification de la loi relative au droit d’auteur en juin 1994 introduisant le concept de « licence légale » plus connu sous le nom de droit de reprographie. En contrepartie du droit de copier des extraits d’œuvres protégées, le législateur accordait une rémunération aux auteurs et aux éditeurs. A l’époque, plusieurs sociétés de gestion ont été créées pour représenter toutes les catégories d’auteurs. Assucopie a d’abord existé sous la forme d’une ASBL puis les auteurs scientifiques ont rejoint le bateau…

Votre objet principal est de défendre les auteurs de non-fiction. Néanmoins, j’écris de la fiction et j’ai pu adhérer à Assucopie. Certains amis auteurs belges et de fiction désireraient également devenir membres. Envisageriez-vous dans l’avenir d’étendre vos activités pour protéger également les auteurs de fiction ?

Assucopie représente les auteurs d’œuvres éducatives, pédagogiques et scientifiques au sens large mais elle les représente pour tout leur répertoire, y compris leur répertoire de fiction comme les romans historiques, les essais… Les œuvres représentées par Assucopie sont donc très variées.

Il existe déjà des sociétés spécialisées pour les auteurs de fiction, comme la Sabam, notre spécialité restera dans le domaine éducatif et scientifique.

Quels sont les services que vous proposez à vos auteurs ? En quelques lignes, comment inviteriez-vous les auteurs belges à vous rejoindre en tant que membre ?

Comme expliqué dans l’introduction, notre mission première est de rémunérer les auteurs. Nous récupérons pour eux l’argent collecté par Reprobel et par Auvibel dans le cadre des droits de copie et de prêt et nous leur reversons annuellement. Un legal design mis en ligne sur notre site explique de manière visuelle comment fonctionne la gestion collective https://assucopie.be/mode-demploi/ . En tant que société représentative d’un secteur très copié, nous défendons les intérêts de nos membres auprès des milieux intéressés par exemple lorsque des dispositions légales changent et nous diffusons massivement de l’information sur le respect du droit d’auteur. Nous conseillons également nos membres lorsqu’ils sont un peu perdus dans le monde de l’édition (cession de droits, contrat d’édition…).

Que dire pour que les auteurs s’inscrivent auprès d’une société de gestion ? Simple : nous avons de l’argent pour vous ! Tous les auteurs d’œuvres protégées ont le droit de percevoir une rémunération complémentaire à celle perçue pour l’exploitation de leurs œuvres. Il existe 8 sociétés de gestion pour les auteurs en Belgique, chacune dédiée à un répertoire spécifique ; par exemple, la SAJ est la société des journalistes, la Sofam est celle des photographes.

Assucopie a invité quelques-uns de ses auteurs le samedi 27 et dimanche 28 novembre 2021 au salon de Wallonie qui se tiendra à Mons. Pouvez-vous nous présenter quelques-uns d’entre eux et nous expliquer la raison principale de votre présence à ce salon ?

Nous participons au Salon Mon’s Livre depuis plusieurs années, d’une part pour informer les auteurs de leurs droits, et d’autre part pour conscientiser le grand public. Le droit d’auteur est la base de la rémunération de l’auteur. Si ses droits sont bafoués, sa rémunération est impactée.

Difficile de ne présenter que certains auteurs qui seront en dédicace sur notre stand ! Les livres présentés seront très variés : des livres humoristiques (Nancy Vilbajo), des contes (Marie-Alice Compté), des romans (Olivier Clynckemaillie, Florindo Martello, JC Staignier) des livres de généalogie (Jean-François Houtart), des livres de sciences humaines (Henri Anrys, Marc Demeuse, Antoine Derobertmasure, Damien Canzittu, Thierry Grosbois), des livres scientifiques (Laurent Ravez, Francis Biesmans) et même un recueil de photographies (Vincent Wyart)… Un article leur sera consacré sur nos réseaux sociaux (Facebook et Linkedin).

Grille horaire des auteurs en dédicaces au Salon du Livre de Wallonie 2021

Samedi 27/11/21Dimanche 28/11/21
De 10h à 11h JC Stainier  De 10h à 11h Laurent Ravez Vincent Wyart
De 11h à 12h JC Stainier  De 11h à 12h Laurent Ravez Vincent Wyart
De 12h à 13h JC Stainier Olivier Clynckemaillie Ann Defrenne-ParentDe 12h à 13h Marc Demeuse Antoine Derobertmasure Damien Canzittu
De 13h à 14h Nancy Vilbajo Olivier Clynckemaillie Florindo MartelloDe 13h à 14h Thierry Grosbois Marie-Alice Compté Ann Defrenne-Parent
De 14h à 15h Nancy Vilbajo Olivier Clynckemaillie Florindo MartelloDe 14h à 15h Thierry Grosbois Marie-Alice Compté Ann Defrenne-Parent
De 15h à 16h Jean-François Houtart Henry Anrys Florindo Martello Olivier ClynckemaillieDe 15h à 16h Francis Biesmans Thierry Grosbois Marie-Alice Compté
De 16h à 17h Jean-François Houtart Henry AnrysDe 16h à 17h Francis Biesmans Thierry Grosbois
De 17h à 18h    De 17h à 18h Francis Biesmans  

Marie-Michèle, merci pour le temps que vous m’avez accordé pour cette interview.

Nous invitons tous nos amis belges et étrangers à nous rejoindre le 27 et 28 novembre au Salon du Livre de Wallonie afin d’échanger dans une ambiance conviviale.

Vous pouvez retrouver plusieurs réponses aux questions que vous vous poseriez encore sur le site internet d’Assucopie, FB ou encore Linkedl

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